BDC a été créé par OSPAR 2000 pour faciliter la mise en oeuvre de la Stratégie OSPAR visant la protection et la conservation des écosystèmes et de la diversité biologique de la zone maritime.

OSPAR 2003 a créé deux nouveaux groupes sous l'égide du BCD: le Groupe de travail Zones, espèces et habitats marins (MASH), et le Groupe de travail Impact environnemental des activités humaines (EIHA). Ces deux groups continuent les travaux effectués par l'ancien groupe SEABED.

Il est possible de télécharger sur ce site internet les comptes rendus des anciens groupes et comités OSPAR. Cliquer sur le bouton à gauche "réunions et documents".

1. Le Comité biodiversité (BDC) a pour mission de faciliter la mise en œuvre de la Stratégie OSPAR visant la protection et la conservation des écosystèmes et de la diversité biologique de la zone maritime (numéro de référence : 1998-19) par la Commission OSPAR.

2. Conformément au plan d’action OSPAR, le BDC :

Détermination des pressions et de leur impact sur le milieu marin

• élabore et applique des critères et des orientations aux fins de la sélection, et de l'élaboration de listes d’espèces et d’habitats devant être protégés ;
• détermine et évalue :

1. les impacts réels ou potentiels que les activités de l’homme ont sur le milieu marin ;

2. les zones maritimes ayant subi un préjudice ;

• indique au Comité évaluation et surveillance de l’environnement (ASMO) ses besoins en matière de surveillance continue de l’environnement et d’évaluation de l’état des espèces et des habitats dans la zone maritime et l’ampleur probable des ressources qui pourront être mises à disposition à cet effet ;

Evaluation de l’efficacité des programmes et mesures, ainsi que de la nécessité de nouvelles mesures, et détermination de la portée de celles-ci

• évalue, en tenant compte des conseils émanant de l’ASMO, les rapports des Parties contractantes sur l’efficacité des programmes et des mesures qu’elles ont mis en œuvre, et notamment en ce qui concerne leur efficacité dans le milieu marin, ainsi que sur le plan de la protection et de la conservation des espèces et des habitats ou des zones marines protégées ;
• juge si de nouveaux programmes et mesures s’imposent, ainsi que leur portée ;
• remet à l’ASMO sa contribution à l’élaboration des bilans de santé de la zone maritime, ou des régions et sous-régions de celle-ci, et en examine les résultats ;

Elaboration des bases des programmes et mesures

• fait faire des études, s’il y a lieu, et revoit en permanence l’évolution des connaissances scientifiques et techniques sur la biodiversité marine ;
• prépare les options éventuelles pour :

1. maîtriser les activités humaines portant atteinte aux espèces et aux habitats ;

2. restaurer les zones marines ayant subi un préjudice ;

Elaboration des programmes et mesures

• élabore des projets de recommandations et de décisions ou autres programmes et mesures (par exemple lignes directrices), y compris des descriptions de BAT et BEP, afin :

1. de protéger ou de conserver les écosystèmes et la diversité biologique, ou les composantes de celles-ci, telles que certaines espèces, certains habitats, sites ou processus écologiques de la zone maritime ;

2. de maîtriser les activités humaines requérant des actions en tenant compte des évaluations susvisées ;

3. de restaurer, lorsque possible, les zones marines ayant subi un préjudice ;

Evaluation de la manière dont les Parties contractantes ont mis en œuvre les programmes et les mesures

• juge du respect par les Parties contractantes des programmes et des mesures convenus.

3. De plus, le BDC :

1. coopère avec l’ASMO et avec le Comité industrie de l’offshore, et coordonne ses travaux et échange des informations avec tout autre Comité en tant que de besoin ;
2. rend compte de ses travaux à la Commission OSPAR, et lui donne conseil sur des questions spécifiques, en rapport avec la mission qui lui a été confiée par la Commission.

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