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BIENVENUE SUR LE SITE DE LA COMMISSION OSPAR !
Convention OSPAR de 1992
	La Convention OSPAR
		Préambule et articles Annexe I - sur la prévention et la suppression de la pollution provenant de sources telluriques Annexe II - sur la prévention et la suppression de la pollution par les opérations d'immersion ou d'incinération Annex III - sur la prévention et la suppression de la pollution provenant de sources offshore Annex IV - sur l'évaluation de la qualité du milieu marin Annex V - sur la protection et la conservation des écosystèmes et de la diversité biologique de la zone maritime Appendice 1 - critères de définition des pratiques et techniques visées au paragraphe 3(b)(i) de l'article 2 de la convention Appendice 2 - critères visés au paragraphe 2 de l'article 1 de l'annexe I et au paragraphe 2 de l'article 2 de l'annexe III Appendice 3 - critères de détermination des activités humaines aux fins de l'Annexe V Déclarations accompagnant les signatures
	Contexte
	Bilans de santé
	Carte de la zone
Commission OSPAR
	Règlement intérieur
	Organisation
	Décisions, recommandations et autres accords sur l’organisation et la procédure
	Parties contractantes
	Observateurs
Déclarations ministérielles et communiqués
Approche écosystémique en matière de gestion des activités de l’homme
STRATÉGIES
	Protection et conservation de la biodiversité marine et des écosystèmes
		Stratégie biodiversité et écosystèmes Décisions, recommandations et autres accords Liste OSPAR initiale des espèces et des habitats menacés et/ou en déclin Cartographie des habitats sur la liste OSPAR initiale Liste OSPAR de zones marines protégées (en cours) Documents de fond sur les activités humaines Autres publications sur la biodiversité et les écosystèmes Rapports de mise en œuvre et formulaires de compte rendu de mise en conformité Programme de travail du comité biodiversité Programme de travail conjoint HELCOM/OSPAR dans le domaine des zones marines protégées Le chapitre 2 (Biodiversité et écosystèmes) du rapport annuel OSPAR Formulaires de notification des données
	Eutrophisation
		Stratégie eutrophisation Décisions, recommandations et autres accords Rapport intégré OSPAR de 2003 sur l'état d'eutrophisation de la zone maritime OSPAR Autres publications sur l’eutrophisation Rapports de mise en œuvre et formulaires de compte rendu de mise en conformité Programme de travail du Comité eutrophisation Le chapitre 3 (Eutrophisation) du rapport annuel OSPAR
	Substances dangereuses
		Stratégie substances dangereuses Décisions, recommandations et autres accords Liste OSPAR des substances potentiellement préoccupantes Liste OSPAR des produits chimiques devant faire l'objet de mesures prioritaires Documents de fond sur les produits chimiques prioritaires Rapports et autres publications se rapportant aux substances dangereuses Rapports de mise en œuvre et formulaires de compte rendu de mise en conformité Programme de travail du Comité substances dangereuses Le chapitre 4 (Substances dangereuses) du rapport annuel OSPAR
	Industrie pétrolière et gazière en offshore
		Stratégie visant l'industrie pétrolière et gazière en offshore Décisions, recommandations et autres accords Autres publications se rapportant à l'industrie du pétrole et du gaz en offshore Rapports de mise en œuvre et formulaires de compte rendu de mise en conformité Programme de travail du Comité industrie offshore Le chapitre 5 (Industrie pétrolière et gazière en offshore) du rapport annuel OSPAR Formulaires de notification des données
	Substances radioactives
		Stratégie substances radioactives Décisions, recommandations et autres accords Programme détaillé de mise en œuvre de la stratégie OSPAR visant les substances radioactives Rapport d’avancement 2003 de la mise en œuvre plus détaillée de la Stratégie OSPAR visant les substances radioactives Autres publications se rapportant aux substances radioactives Rapports de mise en œuvre et formulaires de compte rendu de mise en conformité Programme de travail du Comité substances radioactives Le chapitre 6 (substances radioactives) du rapport annuel OSPAR Formulaires de notification des données
	Evaluation et surveillance continue
		Stratégie pour un Programme conjoint d'évaluation et de surveillance continue (JAMP) Décisions, recommandations et autres accords Projet de mise en œuvre du JAMP (sous révision) Etat des lignes directrices OSPAR de la surveillance continue et des programmes de surveillance continue JAMP Autres publications se rapportant à la surveillance continue et à l'évaluation Evaluation 2005 des données recueillies dans le cadre du CEMP, du CAMP et du RID Formulaires de notification des données Programme de travail du Comité évaluation et surveillance continue Le chapitre 7 (Evaluation et surveillance continue) du rapport annuel OSPAR
RÉUNIONS ET DOCUMENTS
MESURES
	Rechercher les décisions, recommandations et autres accords Rechercher les Rapports de mise en œuvre et formulaires de compte rendu de mise en conformité
PUBLICATIONS
		Rechercher la liste des publications Rapports annuels Biodiversité et écosystèmes Eutrophisation Substances dangereuses Evaluation et surveillance continue Industrie pétrolière et gazière en offshore Substances radioactives
BILANS DE SANTÉ
	Lire le QSR 2000 (au format html) Lire ou télécharger le QSR 2000 et les cinq rapports régionaux au format pdf (Eaux arctiques, Mer du Nord au sens large, Mers celtiques, Golfe de Gascogne et côte ibérique, Atlantique au large)
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