La Stratégie substances dangereuses a pour objectif de prévenir la pollution de la zone maritime en réduisant sans relâche les rejets, émissions et pertes de substances dangereuses dans le but, en dernier ressort, de parvenir à des teneurs, dans l’environnement marin, qui soient proches des teneurs ambiantes dans le cas des substances présentes à l'état naturel et proches de zéro dans celui des substances de synthèse.

Comme calendrier, il est par ailleurs déclaré dans la Stratégie substances dangereuses que la Commission mettra la Stratégie en œuvre progressivement, ceci en faisant tout son possible pour avancer dans le sens de l'objectif de cessation des rejets, émissions et pertes de substances dangereuses d'ici l'an 2020.

Le comité substances dangereuses (HSC) a été créé par OSPAR 2000 pour faciliter la mise en oeuvre de la Stratégie substances dangereuses. Mandat du HSC.

Afin de mettre en œuvre cette Stratégie, la Commission OSPAR a adopté:

	Décisions, Recommandations et autres accords
	Rapports de mise en œuvre et formulaires de compte rendu de mise en conformité
	Liste des substances potentiellement préoccupantes
	Substances retirées de la liste OSPAR des substances potentiellement préoccupantes et de la Liste OSPAR de produits chimiques devant faire l'objet de mesures prioritaires
	Liste OSPAR des produits chimiques devant faire l'objet de mesures prioritaires
	Documents de fond sur les produits chimiques prioritaires
	Rapports et autres publications se rapportant aux substances dangereuses
	Programme de travail du Comité substances dangereuses

Substances retirées de la liste OSPAR des substances potentiellement préoccupantes

Le Rapport annuel de la Commission OSPAR 2006/07 fait mention des récents travaux entrepris par la Commission OSPAR sur les substances dangereuses.

© Copyright Commission OSPAR 1998- - Tous droits réservés