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STRATEGIE OSPAR SUBSTANCES RADIOACTIVES

La Stratégie substances radioactives a pour objectif de prévenir la pollution de la zone maritime par les radiations ionisantes, ceci par des réductions progressives et substantielles des rejets, émissions et pertes de substances radioactives, le but étant en dernier ressort de parvenir à des teneurs, dans l’environnement, proches des teneurs ambiantes dans le cas des substances radioactives présentes à l’état naturel, et proches de zéro dans le cas des substances radioactives de synthèse. Pour atteindre cet objectif, les éléments suivants seront entre autres pris en considération :

  1. utilisations légitimes de la mer ;
  2. faisabilité technique ;
  3. impacts radiologiques sur l’homme et le milieu vivant.

Comme calendrier, il est de plus déclaré dans la Stratégie substances radioactives que d’ici l’an 2020 la Commission fera en sorte que les rejets, émissions et pertes de substances radioactives soient ramenés à des niveaux où l’excédent des teneurs, par rapport aux teneurs historiques dans le milieu marin, tels que résultant de tels rejets, émissions et pertes soit proche de zéro.

Afin de mettre en œuvre cette Stratégie, la Commission OSPAR a adopté:

x Décisions, Recommandations et autres accords
x Rapports de mise en œuvre et formulaires de compte rendu de mise en conformité
x Programme détaillé de mise en œuvre de la stratégie OSPAR visant les substances radioactives
x Rapport d’avancement 2003 de la mise en œuvre plus détaillée de la Stratégie OSPAR visant les substances radioactives
x Rapports et autres publications se rapportant aux substances radioactives
x Formulaires de notification des données
x Programme de travail du Comité substances radioactives

Le Rapport annuel de la Commission OSPAR 2006/07 fait mention des récents travaux entrepris par la Commission OSPAR sur les substances radioactives..

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